LES CREATEURS DE L'HORLOGERIE DE CARACTERE
Présentation de la marque LES CREATEURS DE L'HORLOGERIE DE CARACTERE
Déposée le 15 juillet 1991 par Comité Professionnel de Développement de l'Horlogerie (C.P.D.H auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES CREATEURS DE L'HORLOGERIE DE CARACTERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque LES CREATEURS DE L'HORLOGERIE DE CARACTERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1680567.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CREATEURS DE L'HORLOGERIE DE CARACTERE est expirée depuis le 15 juillet 2001.
Comité Professionnel de Développement de l'Horlogerie (C.P.D.H a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-55